Conditions générales d’utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : [15/10/2026]
1. Éditeur du site
Le site La petite Reine de l’Ouche, accessible à l’adresse https://lapetitereinedelouche.fr/, est édité par [dénomination sociale], immatriculée sous le numéro [SIREN/SIRET] au [RCS et ville, si applicable], dont le siège social est situé à 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche.
Contact : [adresse e-mail] — [téléphone].
Directeur ou directrice de la publication : Anne-Lise.
Hébergeur : Hostinger
2. Objet et acceptation
Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site. En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte les CGU. Les achats sont soumis aux CGV présentées ci-dessous.
3. Accès au site
Le site est accessible, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou événement indépendant de l’éditeur. L’éditeur s’efforce d’assurer son bon fonctionnement, sans garantir une disponibilité continue ni l’absence d’erreurs.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et à ne pas en perturber le fonctionnement, tenter d’accéder sans autorisation à ses systèmes, ni transmettre de contenu illicite ou nuisible.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, marques, logos, graphismes et autres éléments du site sont protégés. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’est pas responsable de leur contenu ni de leur fonctionnement.
7. Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement des données personnelles et de gestion des cookies sont décrites dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies du site : [liens à insérer].
8. Modification des CGU
L’éditeur peut modifier les présentes CGU. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives applicables dans son pays de résidence.
